ARTICLE 5. LIVRAISON
5.1 DELAIS DE PREPARATION DES COMMANDES
Atmosphera pourra sous-traiter tout ou partie de la préparation et/ou de l'expédition de la Commande à un tiers mandaté pour l'exécution de cette prestation. Pour tous les produits vendus par Atmosphera étant réputés disponibles en stock, les Commandes sont préparées sous 48 heures ouvrées à compter du premier jour ouvrable suivant l’enregistrement de la Commande par Atmosphera au sens des présentes CGV. Ainsi, les Commandes confirmées un samedi, dimanche ou jour férié ne seront traitées que le premier jour ouvrable suivant.
N'est pas pris en compte dans ce délai, le temps de la prise de rendez-vous auprès du transporteur ainsi que le délai de livraison de celui-ci.
L’ensemble des délais mentionnés sur le site Atmosphera s’entendent comme des délais francs.
5.2 DELAIS DE LIVRAISON DES COMMANDES
Le Client est informé qu’Atmosphera pourra choisir le mode de livraison le plus adéquat en fonction de la nature du produit, de son poids et de son volume.
Les délais de livraison sont indiqués au moment de la Commande et ne pourront, en tout état de cause, pas excéder 30 jours après la date de validation du paiement par le Client (date de validation de la Commande par Atmosphera).
En cas de dépassement du délai indiqué, le Client peut :
1° Notifier à Atmosphera la suspension du paiement de tout ou partie du prix jusqu'à ce qu’Atmosphera s'exécute ;
2° Annuler la Commande si, après avoir mis en demeure Atmosphera d'effectuer la délivrance dans un délai supplémentaire raisonnable (8 à 15 jours), si ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai.
La Commande est considérée comme résolue à la réception par Atmosphera de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins qu’Atmosphera ne se soit exécutée entre-temps.
En cas d’annulation de Commande, le remboursement qui devra intervenir sous 14 jours suivant l’annulation, sans préjudice de réclamer des dommages et intérêts pour le préjudice subi.
L’ensemble de ces formalités (mise en demeure de livraison dans un délai raisonnable et annulation de la Commande) doivent être accomplies par lettre recommandée avec AR ou par un écrit sur un autre support durable (email ou contact auprès du Service Client).
Toutefois, en cas de force majeure, telle que définie par la loi et la jurisprudence des tribunaux français, les délais de livraison pourront être allongés sans qu’Atmosphera puisse en être tenu responsable.
Les délais annoncés courent à compter de la validation de la Commande, les éventuelles procédures de contrôle du paiement du Client qui retarderaient la validation et l'expédition de la Commande ne sont pas comptabilisées dans ce délai. La date de livraison prévue est indiquée à la confirmation de Commande par le Client (au moment du choix du mode de livraison) et sur chacune des fiches produit. Ce délai est un délai moyen correspondant au service utilisé pour une livraison en France Continentale. En cas d'absence, le Client devra prendre contact avec le livreur concerné pour récupérer sa Commande.
Lorsqu’une Commande doit être acheminée par transporteur à l’adresse de livraison indiquée par le Client, ce dernier renseigne une plage de disponibilité à la Commande. Le transporteur prendra alors contact avec le Client dans les plus brefs délais pour convenir avec lui d’une date de rendez-vous de livraison. Atmosphera ne peut être responsable du retard de livraison dû à une indisponibilité du Client au moment de la livraison.
La Commande est livrée à l'adresse figurant sur le bon de commande et enregistrée par le Client comme « adresse de livraison ». En cas d'erreur de saisie, notamment d'adresse de livraison erronée ou incomplète, Atmosphera ne saurait être tenu responsable des conséquences en termes de retard ou d'impossibilité de livraison et la Commande ne pourra être livrée jusqu’à la résolution du problème par le Client. Tous les frais liés à la réexpédition des produits faisant suite à une erreur de saisie du Client seront à la charge exclusive de ce dernier.
Tout risque de perte ou d'endommagement des produits est transféré au Client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par le professionnel, prend physiquement possession de ces produits.
5.3 SUIVI DE LIVRAISON
Le Client peut à tout moment suivre sa Commande à l’aide du numéro de commande qui lui est communiqué dans l’email enregistrant formellement sa Commande, dans son espace « Mon Compte » sur le site Atmosphera.
Cet espace permet un suivi, pour chaque mode de transport prévu, de la Commande et de son statut (relatif notamment à son expédition ou à sa livraison).
Pour tout Client ayant commandé sans créer de compte, avec le statut d’invité, le suivi de la livraison se fera grâce au mail qui lui sera envoyé pour confirmer l’expédition de sa Commande.
5.4 ZONES DE LIVRAISON
La livraison s'effectue uniquement en France Métropolitaine (Corse incluse), en Belgique, à Monaco et au Luxembourg.
5.5 MODALITES DE LIVRAISON
5.5.1 : Les différents modes de livraison
Les livraisons peuvent être globales ou partielles, effectuées au choix d’Atmosphera en fonction des produits commandés et notamment de leur volume.
Les livraisons des Commandes sont effectuées, en fonction des possibilités, selon les modalités de la livraison à domicile, retrait en Point Relais ou du retrait en Magasin.
Pour la livraison à domicile, lorsque cela est possible, le Client aura deux options : la livraison au pied de l’immeuble ou la livraison à l’étage.
À l’issue de la validation du mode de livraison et avant la mise en paiement de la Commande, le site Atmosphera affichera un récapitulatif de la Commande comprenant le mode de livraison sélectionné par le Client lorsque ce choix est possible. Le coût du mode de livraison s’affichera avant la mise en paiement de la Commande.
Lorsque la Commande aura été dûment préparée et sera prête pour l’expédition, le Client recevra un email relatif à l’envoi de sa Commande.
5.5.2 : Modalités de chaque mode de livraison
→ Retrait en Magasin auprès d’un Distributeur partenaire :
Cette option est offerte uniquement en France, en fonction de l’éligibilité de la Commande et de l’adresse de livraison choisie par le Client. Les noms et adresses des Distributeurs partenaires proposant ce service lui seront proposés en fonction de l’adresse de livraison entrée par le Client après sélection de l’option « Retrait en Magasin ». Le Client pourra à cette occasion consulter les heures et jours d'ouverture du Distributeur partenaire choisi.
Lors d’un retrait auprès d’un Distributeur partenaire, l’éventuel chargement du colis dans le véhicule incombe au Client et se fait sous son entière responsabilité. Atmosphera invite le Client à s'assurer au préalable que son véhicule peut accueillir sa Commande. Aucune aide ni matériel ne seront apportés par le Distributeur partenaire, sauf si celui-ci propose une aide au chargement de la marchandise.
À compter de la mise à disposition de la Commande par le Distributeur partenaire, le Client dispose de 10 jours calendaires pour la retirer. Passé ce délai le Service client Atmosphera contactera le Client pour annuler la Commande et procéder au remboursement. Sans retour du Client dans les 7 jours calendaires suivant le contact du Service client, la Commande sera résiliée et Atmosphera procèdera au remboursement de la Commande, à l’exception des frais de livraison qui resteront à la charge du Client.
→ Retrait en Point Relais :
Atmosphera propose au Client qui a choisi l'option « Livraison dans un Point Relais », lorsque cette option est possible, de retirer sa Commande dans un Point Relais qui sera proposé en fonction de l’adresse entrée par le Client. Les noms et adresses des professionnels proposant ce service seront communiqués au Client après sélection de l’option « Livraison dans un Point Relais ». Le Client pourra à cette occasion consulter les heures et jours d'ouverture du Point Relais choisi.
Lors d'un Retrait de marchandise en Point Relais, l’éventuel chargement du ou des colis dans le véhicule incombe au Client et se fait sous son entière responsabilité. A cet effet, Atmosphera invite le Client à s'assurer au préalable que son véhicule peut accueillir sa Commande. Aucune aide ni matériel ne seront apportés par le Point Relais.
A réception de la Commande au Point Relais, le Client dispose de 5 jours calendaires pour retirer sa Commande. A défaut, la Commande sera réexpédiée à Atmosphera qui recontactera le Client par email pour lui adresser à nouveau sa Commande à ses frais.
Sans retour du Client dans les 7 jours calendaires suivant l’envoi de cet email de relance, la Commande sera résiliée et Atmosphera procèdera au remboursement de la Commande, à l’exception des frais de livraison qui resteront à la charge du Client.
→ Livraison à domicile :
Livraison en boîte aux lettres, quand cela est possible si les produits commandés ne sont pas trop volumineux (si la Commande ne peut être déposée au moment de la livraison, le Client recevra un avis de passage lui indiquant les modalités de nouvelle livraison ou de retrait du colis).
Livraison par livreur au pied de l’immeuble ou devant la porte de la maison (selon le cas) : elle s’entend toujours hors montage des produits. Le livreur n’est en aucun cas habilité à livrer les colis à l’étage ou dans la maison.
Livraison à l’étage : elle est uniquement disponible en France et en Belgique. La livraison à l’étage se fait par deux livreurs dans la pièce du choix du Client.
Le délai de livraison à l’étage est supérieur à celui de la livraison standard, soit entre 8 et 10 jours ouvrés.
L’attention du Client est attirée sur le fait que certains produits Atmosphera peuvent être volumineux. Il importe donc que le Client qui entend installer des produits Atmosphera se soit dûment renseigné avant la validation de son achat sur le site Atmosphera quant à l’accessibilité de son jardin ou de toute autre voie d’accès (portes, fenêtres, terrasse, balcon, escaliers) afin de permettre le passage du ou des colis. Il incombe au Client de vérifier que les produits achetés ne font pas l’objet de restrictions particulières y compris éventuellement au titre de son règlement de copropriété.
Lors de l’enregistrement de la Commande, le livreur prendra contact avec le Client pour convenir avec lui d’un rendez-vous de livraison. Les livraisons sont faites dans un délai de 72 heures ouvrées à compter de la validation du rendez-vous, du lundi au vendredi, de 9h à 17h avec un créneau d’intervention à la demi-journée. Dans l’hypothèse où le Client ne serait pas présent dans le créneau convenu avec le Livreur, celui-ci le recontactera pour envisager un second passage. Si à l’issue de ce second passage les produits n’ont toujours pas pu être livrés, ils seront retournés à Atmosphera. Atmosphera adressera alors au Client une relance par email pour lui réadresser sa Commande, à ses frais.
Sans retour du Client dans les 7 jours de l’envoi de cet email de relance, la Commande sera résiliée et Atmosphera procèdera au remboursement de la Commande, à l’exception des frais de livraison qui resteront à la charge du Client.
En cas d'anomalie lors de la livraison, le Client est invité à inscrire l’ensemble de ses réserves sur le bon de livraison remis par le transporteur. Il est rappelé à toutes fins utiles que les réserves exprimées par le Client ont vocation à constater l'existence et l'importance d'un dommage au moment ou au cours de la livraison, par conséquent les réserves doivent être formulées le plus précisément possible. Pour être recevables, le Client doit indiquer ses réserves sous forme d'observations manuscrites, détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le bordereau de livraison.
Ces anomalies peuvent être par exemple :
Produit abîmé : rayures, bosses, chocs...
Produit non conforme en nature (erreur de référence, de couleur...) ou en quantité.
Le Client devra ensuite contacter Atmosphera (de préférence par mail avec accusé de réception) afin de demander l’envoi d’un produit conforme ou le remboursement et éventuellement organiser l’enlèvement du produit endommagé ou non conforme.
L’absence de réserves à la livraison ne prive pas le Client de ses droits légaux, notamment au regard de la garantie légale de conformité précisée ci-dessous à l’article 6.1.
5.6 TARIFS DE LIVRAISON
Le tarif de livraison facturé obéit à une règle de calcul prenant en compte la destination d’une part et le poids du colis d’autre part. Les tarifs de livraison indiqués s’entendent tous en euros toutes taxes et charges comprises, incluant le taux de TVA au tarif en vigueur au jour de la livraison.
Le montant des frais de livraison est automatiquement calculé dès l'ajout d'un produit au panier sur la base d'une livraison en France continentale. Le Client peut librement consulter le tarif et le mode de livraison associé à ses produits en se rendant sur la page proposant les modes de livraison disponibles.
Le calcul définitif des frais de livraison applicables s'effectue une fois l’adresse de livraison renseignée et avant la validation de sa Commande par le Client.
Les offres spécifiques proposant d’offrir les frais de livraison ne sont valides que dans le cadre d’un envoi en France continentale, sauf stipulation expresse contraire.
La livraison en Point relais est offerte dès que la commande atteint le montant minimum indiqué sur le Site.
Le retrait en Magasin partenaire est offert lorsqu’il est disponible.
