CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DES CONTENUS - #YESATMOSPHERA

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En répondant à notre demande de publication de Contenu avec le #YESATMOSPHERA, vous garantissez :
 

• être une personne physique majeure ayant la capacité de conclure le présent contrat,
• détenir les droits d’auteur relatifs au Contenu ainsi que les autorisations relatives au droit à l’image des personnes apparaissant éventuellement sur le Contenu,
• que l’utilisation de votre Contenu ne porte pas atteinte à la propriété intellectuelle ni au droit à l’image d’une tierce personne,
• avoir lu, compris et accepter les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU

Après votre acceptation, nous pourrons publier votre Contenu à titre gracieux. A ce titre, vous nous concédez :
 

• Le droit de reproduire, directement ou indirectement, tout ou partie du Contenu et de l’utiliser, par tous procédés techniques ;
• Le droit de représenter tout ou partie du Contenu et de le rendre accessible, le diffuser ou le communiquer au public, directement ou indirectement, et par tous procédés techniques ;
• Le droit d’adapter, directement ou indirectement, tout ou partie du Contenu.
   

Vous nous concédez ainsi une licence non exclusive, gratuite et pour le monde entier, pour l'utilisation et le partage de votre Contenu sur nos canaux de communication, notamment notre Site, nos réseaux sociaux, nos catalogues ou via nos newsletters, pour une durée de 5 ans à compter de la première utilisation.

SUPPRESSION DU CONTENU

Nous nous réservons le droit, sans préavis et à notre entière discrétion, et sans versement d’une quelconque indemnité, de supprimer la galerie de Contenus, de supprimer votre Contenu de la galerie ou de ne pas publier votre Contenu même en cas de réponse de votre part avec #YESATMOSPHERA ou de vous demander de supprimer la mention du compte @atmosphera_deco de vos Contenus sur tout réseau social.

Vous pouvez à tout moment demander la suppression d’un Contenu publié via le formulaire de contact.

DONNÉES PERSONNELLES

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